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Particulier


  • Révision annuelle de vos déclarations de revenus personnelles et de vos investissements pour l’année à venir;
  • Estimé de vos impôts basés sur vos revenus attendus pour l'année prochaine et ajustement, si nécessaire, de vos acomptes provisionnels;
  • Discussion avec mes clients de leurs besoins d’assurance-vie afin de payer leurs impôts personnels au décès ou à titre d'investissement qui augmentera la valeur de leur Succession;
  • Préparation de déclarations de revenus personnelles complexes, réclamation de toutes les déductions permises et satisfaction que tous les formulaires sont complétés correctement;
  • Discussion à tout moment de l'année, non pas seulement durant la saison fiscale, des divers changements fiscaux qui peuvent affecter les situations fiscales personnelles;
  • Dans le cas d'une séparation ou d'un divorce où des actifs spécifiques doivent être répartis entre les conjoints, il est important de prendre en considération les attributs fiscaux liés à chaque actif et sa dette respective; de plus, nous analysons les états financiers d'une société pour effectuer une assignation appropriée de ses actifs. Finalement, nous préparons les déclarations de revenus personnelles pour les conjoints pendant la première année après leur séparation de façon à ce que tous les choix fiscaux soient inclus dans leurs déclarations fiscales;

Planification Successorale


  • Révision des actifs et des dettes de la famille et analyse des implications fiscales au décès;
  • Révision fiscale des testaments des actionnaires, dans le contexte de la convention entre actionnaires s'il y a lieu, et explication de ce qui en découlera;
  • Révision de la couverture des polices d'assurance vie afin d'avoir le financement approprié au décès;
  • Révision et analyse des implications fiscales liées tant à la résidence de la Succession qu'à la distribution des actifs à ses bénéficiaires;
  • Recommandation d'une distribution d'actifs aux bénéficiaires pour réduire ou reporter leurs implications fiscales futures;
  • Recommandation, si nécessaire, que la Succession utilise le concept de "Pipeline" pour la distribution des actions d'une société afin de maximiser le montant net d'impôt dans les mains des bénéficiaires;
  • Préparation des déclarations de revenus pour la Succession, pour les Fiducies testamentaires et pour tout bénéficiaire de la Succession;

Non-résidents


  • S'assurer que les retenues d'impôts au Canada sont calculées correctement lorsqu'un revenu est payé à des non-résidents;
  • Préparation des formulaires suivants :
    NR-6 et NR-4 pour divers revenus gagnés au Canada par des non-résidents.;
  • Déclaration selon 216 pour divers revenus gagnés au Canada par des non-résidents afin d'obtenir un remboursement, s'il y a lieu.;
  • T-2062 pour obtenir les certificats de décharge pour les non-résidents qui vendent un bien canadien imposable;
  • Déclaration selon l'article 115 à la suite d'une disposition d'un bien canadien imposable;
  • Établissement d'une structure appropriée au Canada pour un non-résident qui désire investir au Canada;
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Yves Joly, CPA , CA, DESS Fisc.
directeur fiscalité
yves.joly@mallette.ca
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René Benoît, CPA auditeur, CGA associé
Bureau de St-Hyacinthe
rene.benoit@mallette.ca
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Yves Bastien, Adm.A., fiscaliste, associé
Bureau de Terrebonne
yves.bastien@mallette.ca
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Isabelle Arseneault, CPA, CGA, M. Fisc
Fiscaliste

isabelle.arseneault@mallette.ca
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Audrey Lehoux, Associée déléguée
audrey.lehoux@mallette.ca
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Vladimir Gervais LL. M. Fisc
vladimir.gervais@mallette.ca
Karine Phaneuf, CPA, CA, LL
M. Fisc

karine.phaneuf@mallette.ca
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Stéphanie Therrien, CPA auditrice, CA
stephanie.therrien@mallette.ca
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Marie-Noëlle Couture, CPA, CGA
conseillère en fiscalité
MarieNoelle.Couture@mallette.ca
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Nancy Dion, CPA, CGA
conseillère en fiscalité
nancy.dion@mallette.ca
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Éric Delisle, CPA, CGA
Directeur fiscalité
eric.delisle@mallette.ca


Fiscalité



  • Évaluation et amélioration des processus fiscaux ;
  • Élaboration des stratégies intégrant fiscalité directe et indirecte;
  • Préparation des déclarations fiscales;
  • Vérification de la conformité;
  • Représentation auprès des autorités fiscales;

Société


  • Révision de l'intégration des revenus de la société dans les mains des actionnaires pour réduire au minimum l'impôt total payé tant par la société que par ses actionnaires;
  • Discussion des diverses façons de protéger les actifs de la société contre des poursuites éventuelles;
  • Révision au niveau fiscal de la convention entre actionnaires pour assurer que les clauses reflètent bien les intentions des actionnaires; révision des clauses de la convention pour s'assurer que l'encaissement des polices d'assurance-vie sera correctement utilisé afin de maximiser le montant net d'impôts dans les mains de la Succession.;
  • Explication des avantages fiscaux à procéder à un gel de la valeur actuelle des actions afin de transférer l'augmentation future de la société à une autre génération;
  • Analyse des implications fiscales reliées à la réduction de la valeur gelée des actions à leur valeur présente pour permettre à l' augmentation future de la société d'être ajoutée aux actions participantes appartenant à d'autres membres de la famille;
  • Révision des documents de vente des actions ou des actifs d'une société et analyse des implications fiscales à la fois pour le vendeur et pour l'acheteur;